Ça y est, un annonceur vous a contacté pour acheter un espaces publicitaire sur votre blog qui après des mois de travail commence à se développer et à réunir un public intéressant.
Simplement, il préfère (ou vous préférez) signer un contrat pour bien établir les termes de la relation commerciale.
Si vous n’avez aucune idée de comment vous y prendre, voici quelques conseils pour rédiger un contrat de vente d’espaces publicitaires.
Penser à rester simple
Avant de se lancer dans la rédaction d’un contrat, le mieux est de ne pas chercher à s’embarquer dans des formules compliquées trouvées à droite à gauche sur le net. Plus c’est simple, plus c’est clair. Sachez d’ailleurs avant de commencer à rentrer dans les détails que la vente de publicité sur internet fonctionne beaucoup sur un système d’ordre, plus précisément d’ordre de publicité.
L’éditeur (vous en l’occurrence) envoie à l’annonceur (celui qui veut acheter de la pub) un document appelé « Ordre de publicité » qui reprend les différents éléments de la campagne en question : durée, date de début/fin, localisation sur le site, format, pages/sections concernées, etc… Le tout est ensuite signé avec la mention « Bon pour ordre de publicité » et tamponné par l’annonceur ce qui permet d’établir la facture.
Si ça ne suffit pas ou si des spécificités doivent être précisées par les deux parties dans un document, voici comment rédiger un contrat.
Les éléments à faire figurer
Après avoir introduit les parties et l’objet du contrat (à savoir la vente d’un espace publicitaire), il est important de bien délimiter les obligations et responsabilités de chacun.
Voici quelques questions à se poser et pour lesquelles les réponses doivent figurer dans le contrat (le cas échéant) :
- Qui fournit les éléments (bannières, textes des liens, etc…)?
- Qui garde les droits sur ces éléments (propriété intellectuelle)?
- Les éléments peuvent-ils être réutilisés dans leur totalité ou en partie?
- Y’a-t-il une obligation de moyens ou de résultats?
- Quelles informations échangées seront considérées comme confidentielles (par exemple les statistiques du site éditeurs : visiteurs, CTR, pages vues, etc…)?
Comme dans les contracts classiques, les éléments suivants doivent aussi apparaître :
- Conditions de paiement
- Conditions d’acompte
- Délais de paiement
- Loi applicable
- Juridiction compétente
- Mode de résiliation
Vous avez déjà, avec les éléments évoqués plus haut, une base pour créer un contrat si le besoin se présente.
Attention quand même : si on vous demande un contrat et que vous avez un doute, le mieux reste de se tourner vers un professionnel qui saura vous fournir un contrat adapté à votre situation. Les prix varient assez fortement en fonction des cas mais vous pouvez compter au minimum 250€ HT.
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Je pense que via le net, ce type de contrat ne doit pas souvent exister.
Ça n’est pas la norme en effet mais je l’ai vu être demandé, d’où cet article. Je pense que certains éléments indiqués dans l’article peuvent aussi être utiles pour négocier en direct avec des annonceurs de manière professionnelle.
Bonjour Robin,
Peut être aurait il était bien, pour les lecteurs un peu flemmard comme moi, d’ajouter un petit exemple de contrat au format word ou pdf
A bientôt sur WED
Salut,
J’y ai pensé mais n’étant pas un juriste de formation, je préfère donner des pistes et laisser les intéressés voir comment ils veulent procéder. Je crois qu’il peut y avoir des histoires de responsabilité si le contrat n’était au final pas conforme ou autre…
Si tu as besoin de conseils n’hésite pas à me demander.